En vigueur au 05/12/2022
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l’ “Utilisateur“, du site www.littlemetropole.com, ci-après le “Site“, les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».
L’édition du Site est assurée par l’association LITTLE METROPOLE, immatriculée auprès de la Préfecture de Police de Paris sous le numéro W931011849, dont le siège social est situé au 29 boulevard d’Algérie,
Numéro de téléphone 0983295583,
Adresse e-mail : contact@littlemetropole.com.
N° de TVA intracommunautaire : FR47795349604
Code APE : 9499Z
Le Directeur de la publication est Jean-Michel CARDA
ci-après l'”Editeur“.
L’hébergeur du Site est la société OVH SAS, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, joignable par téléphone au 1007, ou via le site d’OVH (www.ovhcloud.com/fr/contact/).
L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation qui suivent. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site implique, de la part de l’Utilisateur, l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation.
L’association LITTLE METROPOLE s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis.
Toutefois, l’association LITTLE METROPOLE ne garantit ni l’exactitude ni le caractère exhaustif des informations diffusées sur ce site. En conséquence, l’association LITTLE METROPOLE décline toute responsabilité :
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Éditeur ne saurait être tenu responsable.
Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit via un formulaire de contact ou par mail via contact@littlemetropole.com.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Tous les éléments du présent site (textes, photographies, illustrations, logo, icônes, fichiers disponibles en téléchargement, clips vidéos ou sonores, etc.) sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur, copyright, dessins et modèles et sont la propriété exclusive de l’association LITTLE METROPOLE.
La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. Est notamment interdite la présentation d’une des pages du présent site dans une page web n’appartenant pas à l’association LITTLE METROPOLE.
L’association LITTLE METROPOLE se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.
Tout Utilisateur qui adressera une photographie ou tout autre document, sous quelque forme et sur quelque type de support que ce soit, aux fins de diffusion sur le Site, garantit qu’il est en l’auteur exclusif et unique et que ces documents ne portent pas atteinte, ni directement, ni indirectement, aux droits de tiers. Il garantit en conséquence sans réserve l’association LITTLE METROPOLE contre tout recours ou revendication émanant de tiers qui se prétendraient titulaires de droits quelconques sur les documents communiqués.
Le Site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet non contrôlées par l’association LITTLE METROPOLE. Par conséquent, l’association LITTLE METROPOLE ne pourra encourir aucune responsabilité relativement à leur contenu, aux publicités, produits ou services, ni généralement relativement à tout matériel disponible sur ou à partir desdits sites ou sources externes. En outre, l’association LITTLE METROPOLE ne pourra être rendu responsable d’aucun dommage ou perte consécutifs ou liés à l’utilisation du contenu, des biens ou services disponibles sur ces sites ou sources externes, ou du crédit qui leur est accordé.